Cadres

Les cadres constituent une catégorie particulière de salariés de l'entreprise. Avant de s'intéresser aux dispositions spécifiques qui les concernent, il convient de définir ce qu'est un cadre.

On trouve plusieurs définitions du cadre, selon le sujet auquel on s'attache. Ainsi, le cadre sera défini différemment selon que l'on étudie les conventions collectives, ou encore la jurisprudence.
  • Comment définir le cadre ?

Le Code du travail, quant à lui, distingue trois catégories de cadres au regard de leur temps de travail : les cadres dirigeants, les cadres autonomes et les cadres intégrés.
  • Quelles sont les caractéristiques de chacune de ces catégories ?
  • Quelles sont les règles relatives à la durée du travail qui leur sont applicables ?

Les salariés ayant la qualité de cadre peuvent conclure des conventions de forfait. Il en existe plusieurs types : la convention de forfait en heures sur une base hebdomadaire, mensuelle ou annuelle, et la convention de forfait en jours sur une base annuelle.
  • Qu'est-ce qu'une convention de forfait ?
  • Quelles sont les caractéristiques de chaque convention de forfait ?


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