Maladie professionnelle - Définition

Maladie qui elle est la conséquence directe de l'exposition d'un travailleur à un risque physique, chimique, biologique, ou résulte des conditions dans lesquelles il exerce son activité professionnelle.

Le code de la sécurité sociale recense dans des tableaux les maladies qui sont présumées d'origine professionnelle. Mais ces tableaux présentent des limites, puisque certaines affections ne s'y trouvent pas.

Un système complémentaire de reconnaissance des maladies professionnelles a donc été institué. Ce système est double :
- si le salarié est atteint d’une maladie désignée dans l’un des tableaux, mais qu’il manque l’une des conditions d’exposition ou de travaux, le caractère professionnel de la maladie ne pourra être reconnu qu’après expertise individuelle. Il devra être établi qu’elle a été directement causée par le travail habituel.

- Il est également possible de faire reconnaître le caractère professionnelle d’une maladie non listée dans les tableaux, dès lors qu’elle est imputable au travail habituel du salarié. Ici, la maladie doit avoir entraîné le décès de celui-ci, ou une incapacité permanente d’au moins 25 %.

Nos synthèses en relation avec cette définition:

Pour une information plus complète autour du terme "Maladie professionnelle" selon le code du travail, nous vous proposons de consulter la ou les synthèses suivantes:

• Accident du travail et maladie professionnelle

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