Maladie - accident du travail

Maladie et arrêt de travail

La maladie du salarié, justifiée en temps utile, entraîne une simple suspension du contrat de travail.

• Comment et dans quels délais justifier une absence ?
• Quelles sont les obligations du salarié pendant la maladie ?
• A quelle indemnisation le salarié a-t-il droit pendant la période d'arrêt de travail ?

La maladie peut coïncider avec les congés payés ou pendant un préavis. Trouver les bonnes solutions relève alors du casse-tête........

• La maladie est-elle prise en compte dans le calcul des congés payés ?
• Que se passe-t-il si le salarié tombe malade pendant les congés ? Ou juste avant la date à laquelle il devait les prendre ?
• Que se passe-t-il si le salarié tombe malade pendant le préavis ?
• Le salarié qui est licencié pendant sa maladie a t-il droit à un préavis ?

Les perturbations occasionnées dans l'entreprise par l'absence prolongée ou les absences répétées du salarié peuvent constituer une cause de licenciement.

• Dans quelles conditions un tel licenciement est-il possible ?

Inaptitude au travail et invalidité

Le salarié peut, du fait des séquelles de la maladie, être incapable d’exercer tout ou partie de ses anciennes fonctions. Il est alors déclaré inapte par le médecin du travail, selon une procédure bien spécifique.

• Comment se déroule la procédure de déclaration d'inaptitude ?
• Quelles sont les conséquences de l'inaptitude ? Le salarié peut-il être licencié ?
• Que se passe-t-il si le salarié était sous contrat à durée déterminée ?

Cette synthèse vous explique également la différence entre inaptitude et invalidité.

• Qu'est ce que l'invalidité ?
• Comment est-elle constatée ?
• Quelles sont ses conséquences ?

Accident du travail et maladie professionnelle

La maladie professionnelle est la conséquence d'une exposition du salarié à un risque particulier. Elle résulte de ses conditions de travail.

Certaines maladies sont présumées d'origine professionnelle. D'autres doivent faire l'objet d'une procédure de reconnaissance.

• Comment faire reconnaître le caractère professionnel d'une maladie ?
• Est-il possible de contester le refus de la Caisse d'assurance maladie de reconnaître une maladie professionnelle ?

L'accident du travail, au contraire, résulte d'un événement soudain, dont il résulte une lésion. L'accident de trajet obéit au même régime, à quelques exceptions près.

• Qu'est-ce qu'un accident du travail ?
• Qu'est-ce qu'un accident du trajet ?
• Quelles sont les démarches à accomplir en cas d'accident ?

Si la maladie professionnelle ou l'accident du travail entraînent un arrêt de travail, le salarié sera indemnisé par la sécurité sociale.

• Quel est le montant des indemnités journalières ?
• Que se passe-t-il en cas d'incapacité permanente ?
• Quelle est l'incidence d'une faute (notamment d'une faute inexcusable) sur l'indemnisation ?
• Est-il possible de licencier un salarié en arrêt de travail suite à un accident du travail ou à une maladie professionnelle ?

A l'issue de son arrêt de travail, le salarié sera examiné par le médecin du travail, qui se prononce sur son aptitude ou non à reprendre le travail.

• Comment se passe la réintégration du salarié à son poste de travail ?
• Qu'arrive-t-il en cas de déclaration d'inaptitude ?

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