Accident du travail et maladie professionnelle

La maladie professionnelle est la conséquence d'une exposition du salarié à un risque particulier. Elle résulte de ses conditions de travail.

Certaines maladies sont présumées d'origine professionnelle. D'autres doivent faire l'objet d'une procédure de reconnaissance.

Comment faire reconnaître le caractère professionnel d'une maladie ?
Est-il possible de contester le refus de la Caisse d'assurance maladie de reconnaître une maladie professionnelle ?

L'accident du travail, au contraire, résulte d'un événement soudain, dont il résulte une lésion. L'accident de trajet obéit au même régime, à quelques exceptions près.

Qu'est-ce qu'un accident du travail ?
Qu'est-ce qu'un accident du trajet ?
Quelles sont les démarches à accomplir en cas d'accident ?

Si la maladie professionnelle ou l'accident du travail entraînent un arrêt de travail, le salarié sera indemnisé par la sécurité sociale.

Quel est le montant des indemnités journalières ?
Que se passe-t-il en cas d'incapacité permanente ?
Quelle est l'incidence d'une faute (notamment d'une faute inexcusable) sur l'indemnisation ?
Est-il possible de licencier un salarié en arrêt de travail suite à un accident du travail ou à une maladie professionnelle ?

A l'issue de son arrêt de travail, le salarié sera examiné par le médecin du travail, qui se prononce sur son aptitude ou non à reprendre le travail.

Comment se passe la réintégration du salarié à son poste de travail ?
Qu'arrive-t-il en cas de déclaration d'inaptitude ?

Notre synthèse: Accident du travail et maladie professionnelle

La législation étant complexe, nos Juristes ont réalisé pour vous une synthèse intitulée "Accident du travail et maladie professionnelle" qui répond à l'ensemble des interrogations énumérées ci-dessous :

Qu'est ce qu'une maladie professionnelle ?
Quelles maladies sont présumées d'origine professionnelle ?
Peut-on faire reconnaître comme professionnelle une maladie qui ne figure pas dans les tableaux des maladies professionnelles ?
Comment faire reconnaître le caractère professionnel d'une maladie ?
Comment contester la décision de la CPAM ?
Qu'est ce que l'expertise médicale ?
Qu'est ce qu'un accident du travail ?
Qu'est ce qu'un accident de trajet ?
Un détour fait-il perdre la qualification d'accident de trajet ?
Quelle est la différence de régime entre accident du travail et accident de trajet ?
Quelles démarches accomplir en cas d'accident du travail ?
Que faire si l'employeur ne déclare pas un accident du travail ?
L'accident doit-il être déclaré en l'absence d'arrêt de travail ?
La CPAM réalise-t-elle obligatoirement une enquête suite à un accident du travail ?
Comment contester la décision de la CPAM ?
Dans quel délai peut-on contester la décision de la CPAM ?
Comment les soins sont-ils pris en charge en cas d'accident du travail ou de maladie professionnelle ?
Comment le salarié est-il indemnisé pendant son arrêt de travail ?
Quel délai de carence est applicable ?
Quel est le montant des indemnités journalières de sécurité sociale ?
L'employeur doit-il compléter les indemnités journalières de sécurité sociale ?
Quel est le montant de l'indemnisation complémentaire ?
Comment est indemnisé le salarié en cas d'incapacité permanente ?
Qu'est ce qu'une faute intentionnelle ?
Que se passe-t-il si l'accident est la conséquence d'une faute intentionnelle du salarié ?
Que se passe-t-il en cas de faute intentionnelle de l'employeur ?
Qu'est ce que la faute inexcusable ?
Que se passe-t-il en cas de faute inexcusable de l'employeur ?
Que se passe-t-il en cas de décès du salarié ?
La visite de reprise est-elle obligatoire après un arrêt de travail pour maladie professionnelle ou accident du travail ?
L'arrêt de travail consécutif à un accident du travail ou une maladie professionnelle est-il pris en compte dans l'ancienneté ?
Peut-on licencier un salarié en arrêt de travail suite à une maladie professionnelle ou un accident du travail ?
Peut-on rompre un CDD de manière anticipée en cas d'accident du travail ou de maladie professionnelle ?
L'employeur peut-il refuser de renouveler un CDD en raison d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle ?
Peut-on contester l'avis d'aptitude rendu par le médecin du travail ?
Comment se passe la reprise du travail en cas d'aptitude ?
A quelle indemnisation le salarié a-t-il droit en cas de refus de réintégration ?
A quelle indemnisation le salarié peut-il prétendre en cas de licenciement pour inaptitude ?

Ecrite et présentée de manière claire, cette synthèse s'adresse à vous, salarié ou employeur, qui cherchez à vous informer sérieusement sur les règles en matière de Maladie - accident du travail et plus particulièrement sur "Accident du travail et maladie professionnelle"

Vous pouvez dès votre règlement la consulter et l'imprimer !