Chaque salarié bénéficie d'un congé lors de la naissance de son enfant. Le Code du travail prévoit ici deux congés qui peuvent se cumuler : le congé de naissance et le congé de paternité.
Quelles sont les conditions à remplir pour bénéficier de ces congés ?
Quelle est la durée du congé de naissance ? Du congé de paternité ?
En cas d'adoption, le père peut également bénéficier d'un congé d'adoption.
Quelle est la durée du congé d'adoption ?
Ces différents congés sont indemnisés par la sécurité sociale.
Quel est le montant de l'indemnité journalière ?
Le père peut démissionner pour élever son enfant. La loi prévoit ici des modalités spécifiques.
Quelles sont-elles ?
Notre synthèse: Congés paternité
La législation étant complexe, nos Juristes ont réalisé pour vous une synthèse
intitulée " Congés paternité" qui répond à l'ensemble des interrogations énumérées ci-dessous :
Qu'est ce que le congé de naissance ou d'adoption ?
Quelles conditions remplir pour bénéficier du congé de naissance ou d'adoption ?
Quelle est la durée du congé de naissance ou d'adoption ?
A quel moment prendre le congé de naissance ou d'adoption ?
Le congé de naissance ou d'adoption est-il rémunéré ?
Le congé de naissance ou d'adoption est-il considéré comme temps de travail effectif ?
Peut-on cumuler le congé de naissance ou d'adoption avec le congé de paternité ou le congé d'adoption ?
Qu'est ce que le congé de paternité ?
Quelle est la durée du congé de paternité ?
A quel moment prendre le congé de paternité ?
Le congé de paternité peut-il être fractionné ?
Peut-on demander le report du congé de paternité ?
Quelle procédure suivre pour obtenir le congé de paternité ?
Comment le congé de paternité est-il indemnisé ?
Dans quelles conditions s'effectue la reprise du travail au terme du congé de paternité ?
Qu'est ce que le congé d'adoption ?
Quelle est la durée du congé d'adoption ?
Selon quelles modalités le congé d'adoption peut-il être pris par les parents ?
Quand débute le congé d'adoption ?
Comment le congé d'adoption est-il indemnisé ?
Quelles conditions remplir pour percevoir les indemnités journalières de sécurité sociale ?
Quel est le montant de l'indemnité journalière ?
Comment démissionner pour élever son enfant ?
Ecrite et présentée de manière claire, cette synthèse s'adresse à vous, salarié ou employeur,
qui cherchez à vous informer sérieusement sur les règles en matière de Maternité et plus particulièrement
sur " Congés paternité"
Vous pouvez dès votre règlement la consulter et l'imprimer !
Accéder à la synthèse Congés paternité
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