Aménagements du temps de travail

L'employeur est amené à organiser le temps de travail dans l'entreprise en fonction des impératifs de l'activité.

En vertu de la loi du 20 août 2008, des nouvelles dispositions ont été appliquées concernant l'aménagement du temps de travail abrogeant les anciennes dispositions relatives au cycle, à la modulation, au RTT et au temps partiel annualisé.

  • quelles sont les nouvelles dispositions concernant l'aménagement du temps de travail?
Si la production l'exige, il pourra ainsi faire travailler ses salariés la nuit.
  • Sous quelles conditions le travail de nuit est-il autorisé ?
  • Le salarié doit-il bénéficier de contreparties spécifiques en cas de travail de nuit ?

L'employeur peut également organiser des cycles de travail. Le cycle est une période brève et répétitive, au cours de laquelle la durée du travail est répartie inégalement. Cela conduit à des modalités particulières de décompte des heures supplémentaires, et de rémunération.
  • Quelles sont les dispositions applicables au travail en cycles ?

Certaines entreprises connaissent des périodes de forte activité, et d'autres plus calmes. La modulation leur permet de répartir la durée du travail sur toute ou partie de l'année.
  • Comment la modulation est-elle mise en place ?
  • Comment seront décomptées les heures supplémentaires ?

Lorsque des périodes travaillées alternent avec des périodes non-travaillées, l'employeur peut recourir au travail intermittent.
  • Quelles sont les conditions du recours au travail intermittent ?
  • Quel est le statut du salarié intermittent ?


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