Aménagements du temps de travail

L'employeur est amené à organiser le temps de travail dans l'entreprise en fonction des impératifs de l'activité.

Si la production l'exige, il pourra ainsi faire travailler ses salariés la nuit.

Sous quelles conditions le travail de nuit est-il autorisé ?
Le salarié doit-il bénéficier de contreparties spécifiques en cas de travail de nuit ?

L'employeur peut également organiser des cycles de travail. Le cycle est une période brève et répétitive, au cours de laquelle la durée du travail est répartie inégalement. Cela conduit à des modalités particulières de décompte des heures supplémentaires, et de rémunération.

Quelles sont les dispositions applicables au travail en cycles ?

Certaines entreprises connaissent des périodes de forte activité, et d'autres plus calmes. La modulation leur permet de répartir la durée du travail sur toute ou partie de l'année.

Comment la modulation est-elle mise en place ?
Comment seront décomptées les heures supplémentaires ?

Lorsque des périodes travaillées alternent avec des périodes non-travaillées, l'employeur peut recourir au travail intermittent.

Quelles sont les conditions du recours au travail intermittent ?
Quel est le statut du salarié intermittent ?

Notre synthèse: Aménagements du temps de travail

La législation étant complexe, nos Juristes ont réalisé pour vous une synthèse intitulée "Aménagements du temps de travail" qui répond à l'ensemble des interrogations énumérées ci-dessous :

Qu'est ce que le travail de nuit ?
Comment mettre en place le travail de nuit ?
Qu'est ce qu'un travailleur de nuit ?
Les femmes peuvent-elles travailler de nuit ?
Quelles sont les limites à la durée du travail de nuit ?
Quelles sont les contreparties au travail de nuit ?
A quelle surveillance médicale le travailleur de nuit est-il soumis ?
Le salarié peut-il refuser de passer à un travail de nuit ?
Le travailleur de nuit peut-il refuser de passer à un horaire de jour ?
Le travailleur de nuit bénéficie-t-il d'une priorité s'il souhaite passer à un horaire de jour ?
La salariée de nuit peut-elle demander à travailler de jour pendant sa grossesse ?
Un salarié mineur peut-il travailler de nuit ?

Qu'est ce que le travail en cycles ?
Comment calculer les heures supplémentaires en cas de travail en cycles ?
Comment le salarié est-il rémunéré en cas de travail en cycles ?

Qu'est ce que la modulation ?
Un salarié à temps partiel peut-il être concerné par la modulation ?
Comment mettre en place la modulation ?
Comment calculer les heures supplémentaires en cas de modulation ?

Qu'est ce que le travail intermittent ?
Comment recourir au travail intermittent ?
Quelles sont les caractéristiques du contrat de travail intermittent ?
Comment est rémunéré le salarié intermittent ?
Comment décompter l'ancienneté du salarié intermittent ?

Ecrite et présentée de manière claire, cette synthèse s'adresse à vous, salarié ou employeur, qui cherchez à vous informer sérieusement sur les règles en matière de Temps de travail et plus particulièrement sur "Aménagements du temps de travail"

Vous pouvez dès votre règlement la consulter et l'imprimer !